Monétisation IoT: Prise en charge de la fiscalité et des devises dans un cas d’utilisation B2C de l’IdO

Table with many Tax documents and peoples hands trying to deal with the tax and currency issues related to the IoT connectivity costs
Ce blog présente trois domaines de préoccupation dans les cas où un service de connectivité IdO est fourni en combinaison avec un produit de consommation en tant que solution totale pour les utilisateurs finaux. Ces préoccupations sont les suivantes:

Cet article souligne trois aspects essentiels à prendre en compte lorsqu’un service de connectivité IoT est intégré à un produit grand public en tant que solution complète destinée aux utilisateurs finaux. Ces aspects sont les suivants :

L’impact de l’IoT (ou IdO en français, « Internet des objets ») ne se limite plus à l’aspect B2B des entreprises. Il s’étend également aux produits de consommation intelligents, de plus en plus connectés, tels que les machines à café, les caméras de surveillance, les traqueurs d’animaux, d’enfants, etc.

Alors que de nombreux appareils grand public dans l’environnement domestique intelligent utilisent le Wifi pour se connecter à l’internet, nous constatons une tendance croissante en faveur de la connectivité cellulaire.

Les services grand publics utilisant la connectivité cellulaire et commercialisés via les moyens de vente au détail sont souvent livrés avec des cartes SIM IoT emballées dans la boîte ou déjà installées dans l’appareil.

Même en proposant un produit entièrement fonctionnel avec connectivité IoT intégrée, ce processus a de nombreuses implications techniques et réglementaires que tout vendeur de produit grand public connecté doit prendre en compte

Cet article souligne trois points critiques lorsqu’un service de connectivité IoT est proposé conjointement à un produit grand public en tant que solution complète pour les utilisateurs finaux. Ces points sont :

  • Les implications fiscales, avec une attention particulière à la réglementation européenne et aux spécificités de chaque marché
  • La vérification de l’identité des utilisateurs finaux, exigée sur de nombreux marchés pour la fourniture de services de télécommunication
  • Les multi-devises et niveaux de prix spécifiques à chaque marché

Veuillez noter que cet article ne prend pas en compte les exigences particulières de chaque cas d’utilisation et ne se substitue pas à une consultation fiscale, mais… il vous présentera quelques-uns des principaux problèmes rencontrés et des solutions potentiellement les plus efficaces.

Tout ce que tu dois savoir sur la monétisation de l’IoT

Comment la TVA est-elle calculée pour les services de données mobiles IoT ?

Contrairement à tous les autres services fournis par voie électronique, la TVA est normalement incluse dans le pays où le client final les utilise. Cependant, la réglementation européenne sur la TVA stipule que le lieu de prestation de service est déterminé par le code de pays mobile de la carte SIM IoT associée à l’appareil intelligent grand public connecté. Par conséquent, si la carte est utilisée en itinérance au sein de l’UE, la taxation est reversée au pays d’origine – le lieu de prestation de service de l’opérateur de télécommunications qui a délivré le certificat de carte SIM M2M.

Pour illustrer cette question, examinons les exemples suivants:

Exemple 1

Imaginons un vendeur d’appareils grand public connectés dans un pays de l’UE, on l’appellera le pays « A ». Il achète une carte SIM IoT auprès d’un opérateur de téléphonie mobile situé dans un autre pays de l’UE, le pays « B ». Supposons que la TVA soit de 20 % dans le pays A et de 19 % dans le pays B.

Le vendeur reçoit une commande et expédie le service à un utilisateur final situé dans un troisième pays de l’UE, le pays « C », où la TVA est de 21 %. L’utilisateur final s’enregistre sur la plateforme de e-commerce du vendeur et achète un forfait de données mobiles. Dans ce cas, la facture du forfait de données mobiles sera établie avec une TVA de 19 %, car le fournisseur de services est situé dans le pays de la carte SIM IoT.

Exemple 2

Similaire à l’exemple précédent, mais l’utilisateur final est situé dans le même pays que le vendeur.  Lorsque l’utilisateur final achète un plan de données mobiles alors qu’il réside dans le même pays, c’est la TVA du pays A, soit 20 %, qui est appliquée.

* Cela ne fonctionnera que si vous pouvez, par plusieurs moyens, déterminer avec certitude que l’utilisateur final se trouve également dans le même pays. Si vous préférez éviter de le vérifier, vous appliquerez une TVA de 19 %.

Les deux cas ci-dessus illustrent la situation en matière de TVA pour les services fournis au sein de l’UE. La complexité augmente encore si, par exemple, la carte SIM IoT est émise en dehors du territoire de l’UE mais est utilisée dans l’UE. Dans ce cas, la « règle de l’utilisation et de l’exploitation effective » peut s’appliquer. La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a traité des cas de ce type. Vous pouvez en savoir plus dans l’article suivant : TVA de l’UE sur les services d’itinérance.

La situation est encore plus complexe dans d’autres régions. Sur des marchés comme le Brésil ou les États-Unis on peut rencontrer deux cas :

  • Soit seules des cartes SIM IoT locales peuvent être utilisées dans le pays en raison de restrictions permanentes sur l’itinérance et la fiscalité (Brésil).
  • Soit le régime fiscal est si complexe que la TVA applicable doit être calculée individuellement pour chaque transaction (États-Unis).

Validation de l’identité de l’utilisateur final

Depuis 2021, dans les pays de l’UE l’identité de l’utilisateur final doit être validée pour l’utilisation des services de télécommunication. Cette réglementation rend obligatoire l’identification des utilisateurs finaux pour les services de cartes SIM IoT prépayées. Cette validation peut se faire soit en présentant un passeport ou une pièce d’identité au fournisseur de services, soit par des méthodes d’identification électronique.

Les données suivantes doivent être collectées auprès de tout utilisateur final utilisant des services de télécommunication: nom complet, sexe, niveau académique et date de naissance.

Si vous utilisez l’authentification électronique, les méthodes suivantes sont possibles et doivent être intégrées à toute application de commerce électronique fournie par le vendeur ou le fournisseur de solutions IoT:

  • Vérification d’identité par photo
    Cette vérification peut être effectuée à l’aide d’un smartphone, d’une tablette ou de tout autre appareil connecté à internet. Lors de cette vérification, l’identification liée à la carte SIM loT doit être fournie, incluant le MSISDN (le numéro de téléphone qui identifie un appareil pendant les appels ou les sessions de données) et l’IMSI (International Mobile Subscriber Identity).
  • Vérification via une banque ou une institution financière – Bankident
    Si votre banque ou votre institution financière est intégrée à votre fournisseur de vérification, vos utilisateurs finaux peuvent utiliser leur Bankident pour valider leur identité. La condition préalable est que l’identité de l’utilisateur final ait été préalablement vérifiée par sa banque ou son institution financière.

Prise en charge des devises

En général, les biens de consommation sont vendus à l’échelle mondiale et non sur un seul marché. Comme les différents marchés ont des sensibilités différentes en matière de prix, il convient d’en tenir compte lors de la vente de données mobiles cellulaires en combinaison avec un appareil de consommation connecté à l’IoT.

Lors de la configuration de forfaits de données mobiles pour l’utilisateur final, le système propose des prix dans différentes devises et niveaux de prix. Lorsqu’un nouvel utilisateur final s’enregistre, le système reconnaît sa géolocalisation et présente les forfaits de données mobiles avec le niveau de prix, la devise et la TVA adaptés à ce marché spécifique. L’association automatique à la région de l’utilisateur final peut se faire de deux manières :

  • Grâce à l’adresse fournie lors de l’enregistrement.
  • En fonction de l’origine de l’adresse IP de la connexion.

La plateforme de monétisation IoT de Freeeway aborde ce sujet par le biais de groupes comptables distincts associés à des régions particulières. Chacun de nos partenaires peut sélectionner différents groupes comptables et définir des prix dans son canal de vente au détail, en les adaptant aux besoins spécifiques de chaque cas d’utilisation.

Solutions pour la fiscalité, la gestion des devises et la validation de l’identité des utilisateurs finaux dans l’IoT

Avant de commercialiser des appareils connectés intégrant des forfaits de données mobiles, il est crucial de prendre en compte plusieurs aspects: la fiscalité, la vérification de l’identité des utilisateurs finaux et les différents niveaux de prix. Ces éléments peuvent s’avérer complexes selon la localisation géographique du service vendu. Malheureusement, ces problématiques sont souvent abordées trop tardivement, par exemple une fois que le produit est déjà sur le marché. Cela se traduit par des retards dans le lancement de nouveaux produits et, par conséquent, par un délai plus important avant de percevoir des revenus.

Freeeway a également connu ce chemin semé d’embûches lors du lancement de sa marque B2C simHERO en 2018. Nous avons trouvé de nombreuses solutions, regroupées aujourd’hui dans notre hub IoT de monétisation. Celle-ci fournit tous les processus et intégrations nécessaires aux entreprises qui souhaitent proposer une connectivité IoT dans le cadre de leurs produits et services connectés.

Les 3 principaux sujets abordés aujourd’hui concernant la fiscalité de la connectivité IoT, la validation de l’identité des utilisateurs finaux et la gestion des devises internationales sont tous intégrés au hub IoT de monétisation de Freeeway. Ce qui vous permet de vous concentrer sur vos propres produits et services intelligents.

En tirant profit des données IoT de vos produits intelligents, vous pouvez créer une valeur ajoutée significative pour votre entreprise. Chez Freeeway, nous accompagnons nos clients pour qu’ils puissent se concentrer sur la création de produits exceptionnels! Contactez-nous dès maintenant via le formulaire ci-dessous et un expert IoT vous contactera dans les plus brefs délais.

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